comité syndical 22 juin 2022
ordre du jour
Lyon,
Lyon, le 17 juin 2022
Comité syndical du syndicat mixte
du Conservatoire de Lyon
Mercredi 22 juin 2022 : 15h
Salle Berlioz – Conservatoire de Lyon - 4 montée Decourtray – 69005 Lyon
https://youtu.be/rzZJwIhs6ms
Ordre du jour
Ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2022
2. Examens des rapports :
FINANCES – MARCHE PUBLIC
2022-16 : Avenant au protocole financier 2022-2024
2022-17 : Exercice 2022 – Décision modificative n° 2
2022-18 : Amortissements des subventions d’équipement
2022-19 : Constitution d’une provision pour les créances de plus de deux ans
2022-20 : Modification du bilan comptable
2022-21 : Décision de passage à la norme comptable M57
2022-22 : Signature d’une convention de courtage avec le site AgoraStore pour la vente de matériel divers
2022-23 : Adhésion à la centrale d’achat territoriale constituée par la Métropole de Lyon
2022-24 : Mise à disposition de locaux pour le Grand Prix International de Piano de Lyon – Exonération partielle de redevance
2022-25 : Accueil des élèves ukrainiens bénéficiant d’une protection temporaire – exonération des droits d’inscription 2021-022
2022-26 : Réalisation d’un nouveau site internet – autorisation donnée à la présidente de signer le marché
2022-27 : Rénovation des locaux du site de Fourvière – Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du préprogramme
RESSOURCES HUMAINES
2022-28 : Adoption du nouveau règlement général du temps de travail et des règlements intérieurs des services
2022-29 : Modification du tableau des emplois
2022-30 : Décision de recourir à deux contrats d’apprentissage (IMS et communication)
2022-31 : Mise en place du forfait mobilité durable
2022-32 : Compléments apportés au RIFSSEP
2022-33 : Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée
2022-34 : Ajustement des modalités du télétravail
INSTITUTION
2022-35 : Renouvellement de la convention avec l’Université Lyon2 relative à la licence de musicologie
2022-36 : Renouvellement des conventions tripartite et bipartite relatives à l’intervention en milieu scolaire
2022-37 : Décisions de la Présidente
INFORMATION
Projet d’établissement
Mise en place d’une expérience d’immersion temporaire au conservatoire des enfants participant au dispositif DEMOS
Mise en place d’une procédure de réinscription pour l’année scolaire 2022-023 entièrement dématérialisée
3. Questions diverses
