Projet d'établissement 2017-2021

Compte administratif de l'exercice 2016

Compte de gestion de l'exercice 2016

Affectation du résultat de l'exercice 2016

Exercice 2017 - Décision modificative n°1

Fixation des tarifs pour  l'année scolaire 2017/2018

Cession de documents par la médiathèque

Mise à diposition de locaux - Exonération de redevance

Attribution d'un don de l'association L'Athénée

Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Créations et suppressions de postes

Modification du programme d'accès à l'emploi titulaire

Adoption du réglement des études du cycle découverte

Adhésion à l'association Grand Bureau

Désignation d'une personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Académie de Fourvière

Exercice 2017 - Budget primitif

exercice 2017 - Protocole financier

Action sociale - Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville de Lyon

Adhésion à la mission "Assistance sociale du personnel " mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Attribution du produit 2016 des dons et legs

Mise à jour du tableau des emplois

Exercice 2016 - Décision Modificative n°2

Exercice 2017 -  Débat d'orientation budgétaire

Demande de subventions de fonctionnement à la DRAC pour les exercices 2016 et 2017

Demande de versement du produit 2016 des dons et legs

Constitution d'un provision pour litige

Création de la fonction de coordinateur et fixation des modalités de rémunération

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Adhésion au contrat cadre d'assurance groupe contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel - convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône

Réhabilitation salle des choeurs, appartements et bureaux. Fixation de l'enveloppe de travaux. Autorisation donnée au président de passer un MAPA de maîtrise d'oeuvre.

Décision d'exonération de la redevance d'occupation pour mise à disposition de locaux.

Modification du règlement intérieur. Composition et fonctionnement du conseil d'établissement et du conseil artistique et pédagogique

Désignations au conseil d'administration de la régie personnalisée "Académie de Fourvière"

Adoption du règlement des études vocales et du règlement jazz

Cession de matériel sur un site d'enchères en ligne

Adhésion à l'association Jazz(s)RA

Classes à horaires aménagés - convention avec le lycée Saint-Exupéry

Classes Temp_O - convention avec le lycée de Saint-Just

Autorisation permanente donnée au comptable d'émettre des commandements de payer et d'exercer l'ensemble des actes de poursuite

Acceptation des e-chèques vacances pour le paiement des droits d'inscription

Demande de subvention à la Ville de Lyon pour la participation à la fête de la musique 2016

Mise en place d'un contrat d'apprentissage pour l'intervention en milieu scolaire

Créations et suppressions d'emplois permanents

Exercice 2015 - compte administratif

Exercice 2015 - compte de gestion

Exercice 2015 - affectation du résultat

Exercice 2016 - Décision Modificative n°1

Attribution du produit 2015 du legs Clot

Convention tripartite Ville de Lyon - Education Nationale - syndicat mixte de gestion du CRR de Lyon relative à l'intervention en milieu scolaire

Classes à horaires aménagés - convention avec le collège Jean Moulin

Etudes théâtrales - Convention de partenariat avec l'université Lyon 2

Convention de partenariat avec la SCOP Les Trois Huit - création d'une troisième classe de 1er cycle de théâtre

Approbation d'une convention de partenariat  avec la bibilothèque municipale de Lyon pour les saisons 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018

Création du poste de conseiller à l'action culturelle

Exercice 2016 - budget primitif

Assurance contre les risques financiers liés au régime de rpotection sociale du personnel

Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Jaky Capelli

Election du président

Election du vice-président

Délégation d'attributions du comité syndical au président

Exercice 2016 - débat d'orientation budgétaire

Transformations d'emplois

Ouverture d'une sélection professionnelle au grade d'attaché territorial

Liste d'aptitude au grade d'attaché à l'issue des sélections professionnelles du 30 mars 2017