Modalités d'organisation du comité syndical

Compte administratif 2019

Compte de gestion 2019

Affectation du résultat de l'exercice 2019

Reste à réaliser

Décision modificative n° 1 - Budget 2020

Tarifs de l'année scolaire 2020-2021

Tableau des emplois - création et suppression de postes

Mesures correctrices relatives à la crise sanitaire du printemps 2020 - période de confinement

Mandat donné au CDG69 pour conduire une procédure de commande publique relative au marché d'assurance risques statutaires

Académie Internationale d'Eté de Musique de Lyon - Composition du conseil d'administration

Création du 3ème cycle du parcours Jeunes Chanteurs

Protocole financier - exercice 2020

Budget primitif - exercice 2020

Subvention investissement Métropole de Lyon

Soutien financier Institut Français - Ville de Lyon

Subvention DRAC Auvergne-Rhône-Alpes

Subvention Académie Fourvière - exercice 2020

Attribution dons et legs 2019

Tract diffamatoire

Décisions du président

Parcours préparatoires à l'enseignement supérieure - Bilan de la première rentrée scolaire

Convention avec le lycée Saint-Exupéry relative à l'organisation de la filière TMD

Exercice 2019- Décision modificative n°3

Exercice 2020 - Débat d'Orientation Budgétaire

Demande de  subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2020 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Demande de versement du produit 2019 des dons et legs

Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les risques santé et prévoyance - Fixation de la participation employeur

Actualisation du tableau des emplois

Mise à jour des ratios d'avancement de grade

Adhésion à la convention cadre proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la prestation "titres restaurant" - Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant - Fixation de la participation employeur

Fixation de la grille de rémunération des intervenants artistiques

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Alain Jacquon, directeur général

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Mise à jour du tableau des effectifs

Mise à jour des ratios d'avancement de grade

Conventions entre le syndicat mixte, la Ville de Lyon et la DASEN relatives à l'intervention en milieu scolaire

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Adoption du RIFSEEP

Créations et suppressions d'emplois - mise à jour du tableau des effectifs

Exercice 2019 - Décision modificative n°2

tarifs de l'année scolaire 2019/2020 - compléments (pratiques continuées)

convention de partenariat entre les médiathèques du CRR et du CNSMD

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Exercice 2018- compte de gestion

Exercice 2018 - compte administratif

Affectation du résultat de l'exercice 2018

Exercice 2019 - Décision modificative n°1

Tarifs de l'année scolaire 2019/2020

Affectation du produit 2018 des dons et legs

Concours International de Piano de Lyon - Session 2019 - exonération partielle de redevance de mise à diposition des locaux

Créations et suppressions de postes

convention avec le Comité des Oeuvres Sociales de la ville de Lyon

Adhésion à l'association CUSMA (Club des Utilisateurs de Sedit MArianne)

Adhésion à l'association EAS (Association Européenne pour la Musique à l'école)

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Création et suppressions de postes

Médiation préalable obligatoire - convention avec le centre de gestion de la fonction publique du Rhône et de la Métropole de Lyon

Mise à disposition de locaux - redevances pour l'année 2018/2019

Complément à la délibération d'avril 2018 fixant le montant des droits d'inscription pour l'année scolaire 2018/2019

Classe Temp_O - renouvellement de la convention avec le lycée de Saint-Just

CLasses à horaires aménagés - renouvellement des conventions avec l'école Albert Camus et le collège Jean Moulin

Compte-rendu des décision prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Exercice 2017 - compte administratif

Exercice 2017- compte de gestion

Exercice 2017- affectation du résultat

Exercice 2018 - décision modificative n°1

Fixation des tarifs de l'année scolaire 2018/2019

Versement d'une indemnité de conseil au receveur des Finances

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique

Mise à jour du tableau d'attribution des vêtements de travail et équipements de protection individuelle

Mise en oeuvre du télétravail

Fixation du régime indemnitaire des grades de bibliothécaire et attaché hors classe

Préparation à l'entrée dans les établissement d'enseignement supérieur de la création artistique - demande d'agrément

Acceptation d'un dépôt de manuscrits musicaux du compositeur et organiste Marcel Péhu

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation que lui a donnée le comité syndical

Exxercice 2018 - adoption du budget primitif

Exercice 2018 - protocole financier entre le syndicat mixte, la Ville et la Métropole de Lyon

Attribution du produits 2017  des dons et legs

Mise à disposition de locaux au profit du Concours International de Musique de Chambre et du Grand Prix International de Piano de Lyon - exonération partielle de redevance

Délégation donnée au président pour accomplir certains actes de gestion - complement à la délibération du 27 novembre 2017

Désignation du président du conseil d'établissement

Adhésion du syndicat mixte à la Charte des 1000 pour l'insertion

Compte-rendu des décisions prises par le président en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le comité syndical

Election du président du syndicat mixte

Election du vice-président du syndicat mixte

Délégation donnée au président par le comité sydical pour accomplir certains actes de gestion

Désignation de représentants du comité syndical au conseil d'administration de l'académie de Fourvière

Modification des tarifs fixés pour l'année scolaire 2017/2018 - instauration de la gratuité pour les classes à horaires aménagés

Exercice 2018- débat d'orientation budgétaire

Exercice 2017 - décision modificative n°2

Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Réhabilitation des locaux - modification de l'enveloppe financière

Demande du versement du produit 2017 des dons et legs auprès de la Ville de Lyon

Acceptation du Chèque Culture comme moyen de paiement

Modification du tableau des effectifs

Mise à jour des ratios d'avancement de grade

Adhésion à ISME - International Society for Music Education

Accepation d'un don de partitions et de livres de la part des ayant-droit du compositeur Emile Goué

Cession à titre gracieux de partitions à l'école de musique associative de Francheville.

Expérimentation d'un nouveau cursus en premier cycle : AÏCO (Apprentissage Instrumental et Invention COllective)

Acceptation d'un don de livres et partitions ayant appartenu à Monsieur Dominique Geoffroy

Création d'un emploi saisonnier pour l'antenne des Etats-Unis

Création du régime indemnitaire du cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux

Modalités de mise à diposition de locaux au sein du CRR - fixation des tarifs 2017/2018 - décision d'exonération

Signature d'un contrat général de représentations avec la SACEM

Mise en place de l'indemnité de départ volontaire

Projet d'établissement 2017-2021

Compte administratif de l'exercice 2016

Compte de gestion de l'exercice 2016

Affectation du résultat de l'exercice 2016

Exercice 2017 - Décision modificative n°1

Fixation des tarifs pour  l'année scolaire 2017/2018

Cession de documents par la médiathèque

Mise à diposition de locaux - Exonération de redevance

Attribution d'un don de l'association L'Athénée

Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Créations et suppressions de postes

Modification du programme d'accès à l'emploi titulaire

Adoption du réglement des études du cycle découverte

Adhésion à l'association Grand Bureau

Désignation d'une personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Académie de Fourvière

Exercice 2017 - Budget primitif

exercice 2017 - Protocole financier

Action sociale - Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville de Lyon

Adhésion à la mission "Assistance sociale du personnel " mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Attribution du produit 2016 des dons et legs

Mise à jour du tableau des emplois

Exercice 2016 - Décision Modificative n°2

Exercice 2017 -  Débat d'orientation budgétaire

Demande de subventions de fonctionnement à la DRAC pour les exercices 2016 et 2017

Demande de versement du produit 2016 des dons et legs

Constitution d'un provision pour litige

Création de la fonction de coordinateur et fixation des modalités de rémunération

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Adhésion au contrat cadre d'assurance groupe contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel - convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône

Réhabilitation salle des choeurs, appartements et bureaux. Fixation de l'enveloppe de travaux. Autorisation donnée au président de passer un MAPA de maîtrise d'oeuvre.

Décision d'exonération de la redevance d'occupation pour mise à disposition de locaux.

Modification du règlement intérieur. Composition et fonctionnement du conseil d'établissement et du conseil artistique et pédagogique

Désignations au conseil d'administration de la régie personnalisée "Académie de Fourvière"

Adoption du règlement des études vocales et du règlement jazz

Cession de matériel sur un site d'enchères en ligne

Adhésion à l'association Jazz(s)RA

Classes à horaires aménagés - convention avec le lycée Saint-Exupéry

Classes Temp_O - convention avec le lycée de Saint-Just

Autorisation permanente donnée au comptable d'émettre des commandements de payer et d'exercer l'ensemble des actes de poursuite

Acceptation des e-chèques vacances pour le paiement des droits d'inscription

Demande de subvention à la Ville de Lyon pour la participation à la fête de la musique 2016

Mise en place d'un contrat d'apprentissage pour l'intervention en milieu scolaire

Créations et suppressions d'emplois permanents

Exercice 2015 - compte administratif

Exercice 2015 - compte de gestion

Exercice 2015 - affectation du résultat

Exercice 2016 - Décision Modificative n°1

Attribution du produit 2015 du legs Clot

Convention tripartite Ville de Lyon - Education Nationale - syndicat mixte de gestion du CRR de Lyon relative à l'intervention en milieu scolaire

Classes à horaires aménagés - convention avec le collège Jean Moulin

Etudes théâtrales - Convention de partenariat avec l'université Lyon 2

Convention de partenariat avec la SCOP Les Trois Huit - création d'une troisième classe de 1er cycle de théâtre

Approbation d'une convention de partenariat  avec la bibilothèque municipale de Lyon pour les saisons 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018

Création du poste de conseiller à l'action culturelle

Exercice 2016 - budget primitif

Assurance contre les risques financiers liés au régime de rpotection sociale du personnel

Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Jaky Capelli

Election du président

Election du vice-président

Délégation d'attributions du comité syndical au président

Exercice 2016 - débat d'orientation budgétaire

Transformations d'emplois

Ouverture d'une sélection professionnelle au grade d'attaché territorial

Liste d'aptitude au grade d'attaché à l'issue des sélections professionnelles du 30 mars 2017